Collectif

L’Histoire de la loi

Montréal, Marcel Didier, coll. « Les grands concepts expliqués », 2021, 338 p., 34,95 $.

Hors-la-loi la justice? 

L’instant présent étant l’actuel étalon du temps, me semble-t-il, il n’est pas surprenant que la justice ait maille à partir avec la loi. Mais de quoi parlons-nous : de loi ou de justice? Ces deux mots ne sont pas synonymes, du moins dans les sociétés occidentales dites démocratiques comme la nôtre. Comme VLB l’écrit : « La justice n’a rien à voir / Avec la Loi parce que la Loi / Est au-dessus de tout / Et qu’il y a juste les incapables / Qui essaient de la changer ».

Pour tenter d’éclairer la lanterne du savoir, je me suis plongé dans un essai collectif, un livre de référence intitulé L’histoire de la loi. Faisant partie de la collection « Les grands concepts expliqués », l’ouvrage trace une vaste fresque des lois, des origines connues à celles d’aujourd’hui, évoquant ainsi divers thèmes : nous cultivons la justice, mes enfants ne seront pas jugés en fonction de la couleur de leur peau, Dieu est-il juste?, la guerre et la loi, la vengeance n’est pas la justice, les hommes naissent et demeurent libre et égaux en droits, la vraie loi est la bonne raison, etc.

Le concept de loi étant si vaste, le collectif d’auteurs a encadré le résultat de ses recherches en six époques : les premières lois (2100 avant J.-C. à 500 après J.-C.); le doit au Moyen Âge (500 à 1470); de la Renaissance aux Lumières (1470 à 1800); l’avènement de l’État de droit (1800 à 1945); un nouvel ordre international (1945 à 1980); le droit d’aujourd’hui (1980 à nos jours).

Il appert que deux lignes directrices convergent vers la nécessité des lois : celles édictées par un dieu et celles obligées pour une vie en société harmonieuse. Peu importent la ligne ou le point de vue considéré, l’application des lois est confiée soit à la clémence ou des châtiments du dieu, soit à la bonté ou la férocité du législateur. Il arrive même que la loi et son application se confondent au gré de la volonté du pouvoir religieux ou politique, souvent le même.

Il faut la Renaissance et des Lumières, 15^e – 18^e siècles, pour mettre un peu d’ordre entre les lois et leurs applications. Certes, que ce soit les politiques ou le clergé, quelle que soit la religion, aucun ne veut laisser trop de pouvoir au jugement d’une quelconque autorité, fût-elle morale. Il suffit alors de jongler avec les tenants et les aboutissants du système de justice qu’eux-mêmes mettent en place pour se garder les coudées franches.

L’exploration de nouveaux territoires et l’avènement des colonies, l’industrialisation et le commerce hors frontières, l’instauration de démocraties éclairées et l’évolution du droit sont autant de facteurs qui favorisent l’implantation du droit et de lois. La séparation du pouvoir de l’application des lois suivra, encore là avec une certaine résistance des politiques, laïques ou religieuses, grisées par le pouvoir. Ce seront et ce sont toujours les mêmes modus operandi : tenir la population en situation d’extrême pauvreté, loin des écoles et sous la férule d’hommes de main capables de toutes les vilénies.

On pense rapidement à certaines religions dont les lois sont les mêmes que celles des États qui, de toute façon, sont entre les mains d’icelles. On doit aussi se souvenir, hélas, du rôle d’éducateur des jeunes amérindiens confié jadis à l’Église au Canada. Il y a aussi la faiblesse des systèmes politiques où la nomination des juges, principaux responsables de l’application des lois, est confiée aux dirigeants en place; cette façon de faire a parfois pour résultat de leur rendre des effets délétères.

L’histoire de la loi ne se lit certes pas comme un récit d’une folle aventure, bien qu’à maints égards elle le soit, compte tenu des diverses orientations qu’elle a prises au cours des siècles et continue d’emprunter. On constate cependant sa constance de lenteur à changer certaines conceptions, même en tenant compte du renouvellement des sociétés. La cohérence sociale est devenue, depuis les années 1950, l’apanage de diverses révolutions culturelles, chez nous la Révolution tranquille.

Un demi-siècle, c’est déjà loin et plusieurs lois et leur application ont trouvé des porte-voix qui réclament haut et fort d’être actualisés. Cela n’est pas nouveau, mais la hâte en décevra plus d’une et plus d’un, car les lois ont toujours été des escargots sociaux.